Claude Pernes

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Claude PERNES
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires : de
Groupe:
Comité d'élus de la région d'Ile-de-France
JORFTEXT000020477506(source JORF)
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Pernès (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'insertion de la défense
personnalités qualifiées
Groupe:
Établissement public d'insertion de la défense
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020094582(source JORF)
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Claude Pernès
maire de Rosny-sous-Bois
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des élus de la nation, et des collectivités locales
Sur désignation de l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000018778323(source JORF)
nomination
11 Mai 200811/05/2008
De: Pernes (Claude)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées
aux articles 1 et 2 du décret n° 88-274 du
18 mars 1988
d) En raison de leur vocation générale, et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de concertation
suppleant
JORFTEXT000000461169(source JORF)
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Pernès (Claude, Raymond)
conseiller régional d'Ile-de-France, maire de Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis). Chevalier du 16 janvier 1997
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Collectivités territoriales
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-01-16"
JORFTEXT000000819088(source JORF)
promotion
02 Janvier 200702/01/2007
De: Pernès (Claude)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'insertion de la défense
personnalité qualifiée
Remplace:M. Pelissard (Jacques)
Groupe:
Établissement public d'insertion de la défense
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000644321(source JORF)
nomination
02 Janvier 200702/01/2007
De: Claude Pernes
maire de Rosny-sous-Bois
Objet:
membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
Au titre des collectivités participant au financement des services de transport de voyageurs d'Ile-de-France
Groupe:
Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
JORFTEXT000000811183(source JORF)
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Pernes (Claude)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées
aux articles 1er et 2 du décret n° 88-274 du
18 mars 1988
modifié
d) En raison de leur vocation générale, et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de concertation
suppleant
JORFTEXT000000233212(source JORF)
nomination
03 Juin 200403/06/2004
De: Claude Pernes
maire de Rosny-sous-Bois (93)
Objet:
au comité d'élus de la région d'Ile-de-France
Membres de droit : le président du conseil régional d'Ile-de-France, les présidents de conseils généraux de la région d'Ile-de-France, le maire de Paris
Représentants des maires
Groupe:
Comité d'élus de la région d'Ile-de-France
JORFTEXT000000773064(source JORF)
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Claude Pernes
maire de Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis) (titulaire)
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale)
Au titre du c (maires représentant les communes de 20 000 habitants à moins de 100 000 habitants)
Groupe:
Commission consultative des polices municipales
JORFTEXT000000776002(source JORF)
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Claude Pernes
maire de Rosny-sous-Bois
Objet:
membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
Au titre des collectivités participant au financement des services de transport de voyageurs d'Ile-de-France
Groupe:
Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
JORFTEXT000000402816(source JORF)
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Claude Pernes
maire de Rosny-sous-Bois
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des élus de la nation, et des collectivités locales
Sur désignation de l'Association des maires de France
Suppléants
Remplace:M. François Scellier
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000000772307(source JORF)
nomination
11 Décembre 200111/12/2001
De: Pernes (Claude)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
d) En raison de leur vocation générale, et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de concertation
suppleant
JORFTEXT000000221275(source JORF)
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Pernes (Claude)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
relatif à la Commission nationale de concertation
d) En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de concertation
suppleant
JORFTEXT000000386731(source JORF)
nomination
03 Décembre 199703/12/1997
De: Pernès (Claude, Raymond)
conseiller général ; 36 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ville et intégration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000381507(source JORF)
nomination
01 Janvier 199701/01/1997
De: Pernes (Claude)
maire de Rosny-sous-Bois (93)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de 20 000 habitants et plus
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
JORFTEXT000000375840(source JORF)
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Pernes (Claude)
maire de Rosny-sous-Bois (93)
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
Désignés
représentants des communes
Suppléants
Groupe:
Commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
suppleant
JORFTEXT000000367931(source JORF)
nomination
04 Novembre 199404/11/1994
De: Pernes (Claude)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
portant application de l'article 41 de la loi no 86-1290 du
23 décembre 1986
tendant à favoriser l'investissement locatif, l'accession à la propriété de logements sociaux et le développement de l'offre foncière et relatif à la Commission nationale de concertation
Sur désignation de l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de concertation
suppleant
JORFTEXT000000184675(source JORF)
nomination
12 Juillet 199412/07/1994
De: Claude Pernes
maire de Rosny-sous-Bois (93)
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
Désignés
représentants des communes
Suppléant
Groupe:
Commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
suppleant
JORFTEXT000000712799(source JORF)
nomination
03 Avril 199403/04/1994
De: Claude Pernes
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires, de
Groupe:
Comité d'élus de la région d'Ile-de-France
JORFTEXT000000175354(source JORF)
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Pernes (Claude)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants des conseils municipaux
Membre titulaire
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000722197(source JORF)
nomination
08 Décembre 199108/12/1991
De: Claude Pernes
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalités qualifiées
2o Personnalités proposées par l'Association des maires de France
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000533785(source JORF)
nomination
04 Janvier 199104/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.